Contrat de Prêt d'Argent Entre Particuliers - Modèle

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Formats disponibles : Word et PDF

Option : Aide d'un avocat

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Contrat de prêt d'argent entre particuliers

Le prêt d'argent est une opération où une personne donne de l'argent à une autre sous réserve qu'elle le lui rembourse plus tard. Ce prêt peut être à titre gratuit ou à titre onéreux. Un prêt d'argent à titre onéreux est un prêt qui...

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Contrat de Prêt d'Argent par un Particulier - Modèle

Ce document permet de créer un contrat de prêt d'argent par un particulier. Le contrat de prêt d'argent est un contrat au moyen duquel une personne met une certaine somme d'argent à disposition d'une autre personne, à charge de cette dernière de la restituer à l'échéance du terme et selon les modalités convenues. Dans le présent contrat, le prêteur (la personne qui prête l'argent) ne...

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Contrat de Location Entre Particuliers - Modèle

Le contrat de location est le contrat par lequel une personne, appelée loueur, remet à une autre personne, appelée locataire, un bien qu'elle possède, pour que le locataire puisse s'en servir en contrepartie d'une somme d'argent.

A qui s'adresse ce document ?

Ce modèle ne concerne que les biens mobiliers, autrement dit il ne porte pas sur des biens immobiliers. Pour louer un bien...

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