Taux immobilier en 2019 : premières augmentations reportées

  L'avis des experts du prêt immobilier

Des taux immobiliers exceptionnellement bas toute l'année 2018

Comme nous l'avons vu dans notre focus sur les taux immobiliers en décembre 2018 , les conditions sont restées exceptionnelles trimestre après trimestre contrairement à ce que l'on pouvait craindre il y a un an avec déjà des signaux qui pouvait laisser à penser à des hausses...

Lire la suite


Site : https://www.immobilier-danger.com

Prêt relais rachat de crédit immobilier secundo accédants

Publié le 30/03/2018, dans Guides du Crédit Immobilier

 

 

Note sur le prêt relais rachat de crédit immobilier

Idéalement, il est conseillé de vendre son logement avant d'en racheter un autre. Mais il n'est pas toujours possible de procéder dans cet ordre. « Dans un peu moins de 20% de nos dossiers de secundo-accédants, les achats et les ventes sont signés le même jour »,...

Lire la suite


Site : https://www.artemiscourtage.com

Credit Assurance - Comparateur en assurance de prêt sur ...

POUR VOTRE ASSURANCE DE PRÊT

Profitez de la Loi Hamon pour mieux comparer

Mettez en concurrence l'assurance de votre banque et économisez

Réalisez jusqu'à 40% d'économies en comparant

UNE ASSURANCE DE PRÊT POUR TOUS

J'ai réalisé mon projet immobilier à 60 ans

J'ai bénéficié de garanties sécurisantes et adaptées à mon budget

J'ai réalisé d'importantes économies en faisant jouer...

Lire la suite


Site : https://www.credit-assurance.com

Assurance un emprunt/crédit immobilier au crédit ...

Assurer un emprunt au Crédit coopératif

Un crédit pas comme les autres !

Chaque semaine nous mettons en ligne des articles sur le sujet des assurances emprunteur, bien entendu nous abordons aussi le sujet des prêts immobiliers. Il faut bien reconnaitre que les crédits sont quasiment tous les mêmes, seul le taux varie (très peu), ainsi que quelques détails (somme toute...

Lire la suite


Site : http://assurance-emprunteurs.net

Renégocier son prêt immobilier | SCI

Rachat crédit

Renégocier son prêt immobilier

Les professionnels de l'immobilier et des crédits sont unanimes, toutes les conditions sont actuellement réunies pour renégocier son prêt et bénéficier de conditions plus avantageuses financièrement.

Mais encore faut-il remplir les conditions de votre banque ou du courtier en crédit et ne pas sauter les étapes pour réussir son pari pour...

Lire la suite


Site : https://www.simulation-credit-immo.com

Qu’est-ce que la « pap calculette » et comment l’utiliser

christopher

Qu'est-ce que la « pap calculette » et comment l'utiliser ?

La plupart des opérations immobilières font intervenir des données chiffrées parfois difficiles à évaluer avec précision par les particuliers. Pour pallier cela, un outil de calcul ultra performant a été mis au point. Il s'agit de la PAP calculette. Voilà un terme bien étrange qui n'évoque pas grand-chose....

Lire la suite


Site : http://immo-investissements.com

Les anomalies du crédit immobilier valent de l’or pour les ...

Ce formalisme de rigueur n'exonère en rien le prêteur de son devoir de conseil et de mise en garde lequel est d'autant plus fort face à un emprunteur non averti !

Ces deux derniers points demeurent autant de sujets et de solutions exploitables pour l'emprunteur dont les droits n'ont pas été respectés.

Sans être exhaustif, les principales irrégularités qui affectent un crédit immobilier...

Lire la suite

Date: 2019-02-13 04:04:27
Site : https://www.village-justice.com

Calcul de mensualités - simulateur de prêt immobilier

Simulation de mensualités de prêt immobilier pour un emprunt de 100 000EUR sur 15 ans, au taux d'intérêt de 3% (+0.36% d'assurance)

Un élément fondamental lorsque vous trouvez un bien immobilier à acheter est votre capacité à le rembourser. C'est pourquoi...

Lire la suite


Site : http://www.simulateurimmo.com

Comparatif crédit immobilier - Banque en ligne

Comparatif crédit immobilier

Banquesenligne.com Comparatif crédit immobilier

Nous vous listons ci-dessous les meilleures offres de crédit immobilier du marché. En effet, les banques en ligne proposent l'avantage de proposer des taux tout simplement imbattables sur les crédits immobilier. N'hésitez plus et comparez les crédits immobilier.

Offres de crédit immobilier

TAEG de 1,50% sur 15...

Lire la suite


Site : http://banquesenligne.com

Rachat de crédit immobilier : est-il possible d'obtenir un ...

Quand faut-il choisir un rachat de crédit immobilier avec décalage de remboursement ?

Certains prêts immobiliers permettent l'aménagement du remboursement. Dans ce cas, le souscripteur au crédit peut demander à son établissement bancaire le différé d'amortissement partiel ou total dans le but de répartir le paiement des mensualités. Cela permet au débiteur de ne pas payer un montant...

Lire la suite


Site : http://www.rachat-de-credit-simulation.com

Un courtier immobilier dans la Haute-Savoie (74) à votre ...

Un courtier immobilier dans la Haute-Savoie (74) à votre service avec EURmprun-T

Un courtier immobilier dans la Haute-Savoie à votre service avec EURmprun-T

Vous souhaitez faire l'acquisition d'un bien immobilier dans la Haute-Savoie (74) et êtes à la recherche d'un courtier immobilier ? EURmprun-T est une agence vous offrant un excellent service sur Haute-Savoie qui vous oriente et...

Lire la suite


Site : https://www.emprun-t.com

Rachat de credits Caisse d’Epargne - e-rachat-credit.fr

Rachat de credits Caisse d'Epargne

Présentation de la Caisse d'Epargne

La Caisse d'Epargne est une des plus anciennes banques de France. Son sigle de l'écureuil est bien connu des français. Jusqu'en 2009, le groupe bancaire était constitué autour des 17 Caisses d'épargne françaises. Ensuite, il a fusionné avec la Banque Populaire. La Caisse d'Epargne propose des solutions adaptées aux...

Lire la suite

Date: 2019-02-13 05:02:08
Site : e-rachat-credit.fr

Prêt immobilier facile à obtenir : 12 astuces à connaitre

christopher

Prêt immobilier facile à obtenir : 12 astuces à connaitre

Le prêt immobilier est un tout. Outre le taux d'intérêt, ce dernier inclut aussi les garanties, les assurances ainsi que les mensualités établies sur une durée déterminée. Les français s'en servent habituellement pour faire l'acquisition d'un bien immobilier. Toutefois, avant de vous précipiter, il est important de...

Lire la suite


Site : http://immo-investissements.com

Le credit bail immobilier - Les financements - Les Clés de ...

Combien ça coûte?

Les principes du crédit bail immobilier

Dans un crédit bail immobilier, c'est la banque ou sa filiale spécialisée qui achète pour votre compte le bien immobilier nécessaire à votre activité professionnelle et vous le loue pendant la durée du contrat, le plus souvent entre 8 et 15 ans.

Avant de prendre sa décision la banque envoie un expert immobilier afin d'estimer...

Lire la suite


Site : lesclesdelabanque.com

Le credit bail immobilier - Les financements - Les Clés de ...

Combien ça coûte?

Les principes du crédit bail immobilier

Dans un crédit bail immobilier, c'est la banque ou sa filiale spécialisée qui achète pour votre compte le bien immobilier nécessaire à votre activité professionnelle et vous le loue pendant la durée du contrat, le plus souvent entre 8 et 15 ans.

Avant de prendre sa décision la banque envoie un expert immobilier afin d'estimer...

Lire la suite


Site : https://lesclesdelabanque.com

Le credit bail immobilier - Les financements - Les Clés de ...

Combien ça coûte?

Les principes du crédit bail immobilier

Dans un crédit bail immobilier, c'est la banque ou sa filiale spécialisée qui achète pour votre compte le bien immobilier nécessaire à votre activité professionnelle et vous le loue pendant la durée du contrat, le plus souvent entre 8 et 15 ans.

Avant de prendre sa décision la banque envoie un expert immobilier afin d'estimer...

Lire la suite


Site : lesclesdelabanque.com

Calcul de mensualités de crédit immo | Simulation prêt ...

Découvrez le livret Distingo de PSA

Simulation de mensualités de prêt immobilier pour un emprunt de 120 000EUR sur 14 ans, au taux d'intérêt de 2.6% (+0.3% d'assurance)

Un élément fondamental lorsque vous trouvez un bien immobilier à acheter est votre capacité à le...

Lire la suite


Site : http://www.simulateurimmo.com

crédit immobilier - seloger.com

Vidéo : Quels sont les avantages à passer par un courtier en immobilier ?

Bon à savoir

Les conseils d'Arnaud, spécialiste Finance

Comment obtenir les meilleures conditions de crédit immobilier ?

Avoir un apport personnel est un avantage indéniable pour négocier les meilleures conditions de crédit. Toutefois les banques peuvent accorder des crédits à des personnes qui n'en détiennent...

Lire la suite


Site : https://www.seloger.com

Tout savoir sur le Crédit Immobilier - Caisse d'Epargne

Dans le cadre de ses actions en recouvrement, la caution subrogée pourra être amenée à vendre le bien immobilier objet du crédit cautionné. La Caisse d'Epargne s'est associée à la Compagnie Européenne de Garanties et Cautions (CEGC), entreprise d'assurances qui délivre cette garantie sous la marque SACCEF. La caution évite d'avoir à réaliser une mainlevée hypothécaire sur le bien...

Lire la suite


Site : https://www.caisse-epargne.fr

Calculette de prêt immobilier gratuite : vers quels sites ...

Vers quels sites se tourner ?

Pour bon nombre de personnes, acheter un logement est le projet d'une vie toute entière. Indépendamment du statut social et la capacité d'emprunt, souscrire à un crédit immobilier ne doit pas se faire à légère, surtout si vous tenez à bénéficier d'un plan de financement efficace. Certes, un dossier bien fait vous permettra d'avoir les meilleures...

Lire la suite


Site : http://immo-investissements.com

Calculatrice de prêt immobilier et mensualités - acecrédit

Pourquoi utiliser notre calculatrice de prêt immobilier ?

 

Les outils mis à votre disposition par acecrédit sont des calculettes dédiées aux principaux éléments de votre prêt immobilier. Que vous soyez à la phase de réflexion ou au contraire proche de signer un compromis de vente, ces calculatrices sont précieuses : elles vous permettent de cerner le montant maximal de votre...

Lire la suite


Site : https://www.acecredit.fr

III. Affectation à l'habitation principale à ... - BOFIP-I

Comparer les versions sélectionnées

2016-04-21T17:35:14.000+02:00

IR - Crédit d'impôt sur les intérêts d'emprunt afférent à l'habitation principale - Immeubles ouvrant droit au crédit d'impôt - Conditions communes à tous les immeubles éligibles au crédit d'impôt

1

Le crédit d'impôt est accordé au titre des intérêts des prêts contractés en vue de l'acquisition ou de la...

Lire la suite


Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Le Crédit-Bail Immobilier en détail - CBI CONSULT ...

L'entreprise choisit le terrain et définit librement les caractéristiques de l'immeuble à construire.

 

Dès obtention du permis de construire purgé du recours des tiers, le crédit-bailleur se substitue au crédit-preneur. Il achète le terrain et finance la construction du bâtiment au fur et à mesure de l'avancement des travaux.

 

Dans le cadre du contrat de crédit-bail immobilier,...

Lire la suite


Site : https://www.cbi-consult.fr

Meilleurs Taux, Crédit Rapide Sans Justificatif, Prêt ...

Tous proposent des simulations en ligne et vous accompagnent dans vos recherches. Comparez les TAEG (Taux Annuel Effectif Global) pratiqués : ils peuvent considérablement varier d'un organisme à l'autre. Choisissez l'offre qui s'adaptera à votre budget et trouvez l'organisme qui vous proposera les meilleures conditions : choix de la date de prélèvement, gestion de vos mensualités,...

Lire la suite


Site : https://www.taux.com

Déduction des Intérêts, Crédit de Construction - Fiscalité ...

20juin2014

Déduction des intérêts du crédit de construction

A l'exception du canton du Valais, les intérêts des prêts, quelles que soient leurs formes (crédit de construction ou prêt hypothécaire), ne sont pas...

Lire la suite


Site : https://d-l.ch

Thèmes liés : credit immobilier calcul interet / interets credit immobilier / credit calcul interet / credit immobilier construction / interets pret immobilier deductible

BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédits d'impôt ...

Comparer les versions sélectionnées

2017-06-07T14:14:39.000+02:00

BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédits d'impôt - Crédit d'impôt en faveur des métiers d'art

(1)

I. Champ d'application du crédit d'impôt en faveur des métiers d'art

A. Entreprises pouvant bénéficier du crédit d'impôt en faveur des métiers d'art

1. Catégories d'entreprises concernées

10

Peuvent...

Lire la suite


Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Assurance de prêt immobilier - Magnolia.fr

Comparez 20 contrats en assurance de prêt

Assurance de prêt Immobilier

 

L'assurance prêt immobilier permet aux emprunteurs de couvrir le remboursement des échéances de leur prêt immobilier, dans le cas où ils seraient dans l'incapacité de les payer eux-mêmes. En effet, les futurs propriétaires peuvent faire face à un bon nombre de situations imprévues leur empêchant de...

Lire la suite


Site : https://www.magnolia.fr

Simulez votre prêt immobilier afin d ... - seloger.com

Vidéo : Quels sont les avantages à passer par un courtier en immobilier ?

Bon à savoir

Les conseils d'Arnaud, spécialiste Finance

Comment obtenir les meilleures conditions de crédit immobilier ?

Avoir un apport personnel est un avantage indéniable pour négocier les meilleures conditions de crédit. Toutefois les banques peuvent accorder des crédits à des personnes qui n'en détiennent...

Lire la suite


Site : https://www.seloger.com

Comment négocier un crédit immobilier ? - Organisme de Credit

0

Comment négocier un crédit immobilier ?

Tout le monde le sait, les banques ne prennent pas de risques, tout du moins avec l'argent qu'elles vous prêtent.

Ce que l'on oublie trop souvent, c'est que précisément les crédits immobiliers constituent une très importante source de revenus pour ces établissements financiers, votre agence veut prêter de l'argent car les intérêts que...

Lire la suite


Site : http://www.organisme-credit.org

Crédit immobilier : allonger la durée de remboursement ...

> Crédit immobilier : allonger la durée de remboursement, une fausse bonne idée.

Crédit immobilier : allonger la durée de remboursement, une fausse bonne idée.

Dans un contexte de taux d'intérêts historiquement bas, d'aucuns peuvent envisager de contracter un crédit immobilier sur une longue durée pour augmenter leur pouvoir d'achat immobilier.La démarche est tentante et les derniers...

Lire la suite


Site : https://www.creditprox.com

Frais de garantie de prêt immobilier - immobilier-danger.com

Immobilier-danger > Financement > Crédit immobilier > Quels sont les choix de garanties pour un crédit immobilier ?

Quels sont les choix de garanties pour un crédit immobilier ?

Auteur : David LELONG

Lorsqu'une banque finance un achat immobilier, elle demande quasi-systématiquement à l'emprunteur de garantir son prêt. Il existe 4 différents moyens pour un particulier de couvrir les...

Lire la suite


Site : https://www.immobilier-danger.com

Taux immobilier actuel national - Evolution et tendance ...

2,55%

3,15%

*Taux fixe national hors assurance et selon votre profil. Taux actualisés au 13/02/2019 par Empruntis.com. Taux comparés par rapport au 07/01/2019

Notre analyse nationale des meilleurs taux immobiliers

Analyse faite au 01-02-2019

La tendance des taux en février

Les banques maintiennent leur politique de taux bas, encore !

Nous continuons d'assister à une période historique. Les...

Lire la suite


Site : https://www.empruntis.com

Les prêts immobiliers Caisse d'épargne - Boursedescredits

Mettez ces quelques conseils en oeuvre et profitez d'un crédit sans apport à la Caisse d'Épargne :

Montez un dossier solide : des renseignements complets, précis et exacts donneront un bon aperçu par rapport à votre profil. Dès le premier contact, la banque aura d'ores et déjà une haute opinion de vous. Gardez cet avantage et assurez-vous de fournir tous les documents complémentaires...

Lire la suite


Site : https://www.boursedescredits.com

Calculettes en ligne pour avoir un bon taux de prêt immobilier

0

Toutes les conditions sont désormais réunies pour la réalisation de votre projet immobilier. Le seul facteur limitant c'est le financement, votre apport personnel ne suffisant pas à couvrir toutes les dépenses, vous devez recourir au prêt immobilier. Découvrez les caractéristiques de votre prêt immobilier grâce à des calculettes en ligne.

Calculette prêt immobilier et meilleur taux...

Lire la suite


Site : http://www.xn--simulation-crdit-immobilier-noc.co

Meilleur Taux Crédit Auto, Simulation Crédit Auto, Crédit ...

La date d'émission du contrat...

La loi Neiertz

Cette loi a été instaurée en 1991 et constitue un complément de la loi Scrivener. La loi Neiertz souligne surtout la responsabilité des organismes de crédit au sujet du surendettement. Par l'entremise de cette loi, les organismes financiers bénéficient de plus d'avantages. Avec les recommandations de cette loi :

L'obligation est faite aux...

Lire la suite


Site : https://www.taux.com

Comment calculer la mensualité d'un prêt immobilier ...

Vous envisagez l'utilisation d'un crédit immobilier. Vous en connaissez le montant initial, le taux de crédit et la durée des remboursements, il vous faut déterminer le montant des remboursements périodiques, sur la base d'un remboursement constant à taux fixe.

L'outil de calcul et la mise en place

Pour faire ce genre de calcul, il est possible d'utiliser un logiciel de tableur comme...

Lire la suite


Site : https://www.over-blog.com

Comparateur de prêt immobilier et simulation - acecrédit

Ville

Comment avez-vous connu ACE ?

2 - Avec notre comparateur gratuit, vous recevez la meilleure offre de crédit immobilier et d'assurance sélectionnée au meilleur taux.

3 - Votre conseiller acecrédit prendra contact pour apporter conseils et réponses à vos questions, il se chargera de vous accompagner jusqu'à la conclusion de votre projet.

Comparatif 100% gratuit - sans engagement

Aucun...

Lire la suite


Site : https://www.acecredit.fr

Faites une simulation de credit immobilier rapide en 3 mns...

Spécialisé en simulation de crédits

Les meilleures solutions de credits

crédit immobilier rapide : Le simulateur

Moins de 3 minutes

Taux beton

Commencez simulation ICI

Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de...

Lire la suite

Date: 2016-11-10 10:55:02
Site : http://creditimmobilierrapide.com

Crédit Agricole Nord De France - Facilimmo, le Prêt ...

 

marché particuliers

Le Prêt Immobilier qui s'adapte à vos besoins et à l'évolution de votre vie en vous offrant de la souplesse dans vos remboursements.

Adaptez votre prêt à vos projets

Le Crédit Agricole a créé Facilimmo un prêt immobilier qui s'adapte à vos besoins. En fonction de votre projet et de votre situation, et avec votre conseiller vous déterminez la durée du prêt,...

Lire la suite


Site : https://entreprises.ca-norddefrance.fr

Le prêt relais : calcul, simulation de pret relais | Empruntis

TOTAL

Réponses non contractuelles

* Le prêt relais est calculé par défaut sans différé avec un pourcentage d'avance de la banque s'élevant à 70%. Les taux du prêt relais et du prêt long terme sont basés sur les taux moyen du marché.

pour obtenir votre taux personnalisé !

Le prêt relais : vendre pour acheter

Faire s'accorder vente et acquisition d'un...

Lire la suite

Date: 2018-02-11 12:21:45
Site : http://www.assurance-epargne-credit.com

Crédit Agricole Alsace Vosges - Facilimmo, le Prêt ...

Tous les dossiers-conseils

marché je-m-installe-en-couple

Le Prêt Immobilier qui s'adapte à vos besoins et à l'évolution de votre vie en vous offrant de la souplesse dans vos remboursements.

Adaptez votre prêt à vos projets

Le Crédit Agricole a créé Facilimmo un prêt immobilier qui s'adapte à vos besoins. En fonction de votre projet et de votre situation, et avec votre conseiller vous...

Lire la suite


Site : https://entreprises.ca-alsace-vosges.fr

Credit Belgique pour français – interdit bancaire ...

Credit Belgique pour français - interdit bancaire, surendettement

La Belgique est un pays de l'UE, tout proche et parlant français. Revue des opportunités de faire un crédit en Belgique.

Le Manneken Pis, symbole de la Belgique.

Sommaire

Le surendettement en Belgique

En général, un prêt personnel (ou prêt à tempérament) sera plus cher en Belgique qu'en France, mais il peut y avoir des...

Lire la suite


Site : https://ekonomia.fr

Calcul du prêt relais - prets.immo

2.25%

NA %

Les taux d'intérêts sont donnés à titre indicatif, ils sont négociés auprès des banques, et dépendent aussi de votre profil emprunteur : apport, durée du prêt, etc.

Demande en ligne express

Calculez le montant de...

Lire la suite


Site : http://prets.immo

Impôts 2017 : l’immobilier dans votre déclaration d’impôt ...

Impôts 2017 : l'immobilier dans votre déclaration d'impôt...

Impôts 2017 : l'immobilier dans votre déclaration d'impôt...

Impôts 2017 : l'immobilier dans votre déclaration d'impôt...

Partager sur :

Les déclarations des impôts de 2017 arrivent en avril, dans le 66 (zone 3) vous avez jusqu'au mardi 7 juin à minuit, et vous allez devoir prochainement, comme tous les particuliers,...

Lire la suite


Site : http://www.cepage.immo

Le vrai coût d'un crédit | De Particulier à Particulier - PAP

Publié par P. Chevillard & L. Lamielle le 20 novembre 2017

Vous empruntez ? Vous devrez bien sûr rembourser un capital assorti d'un taux d'intérêt, mais aussi payer toute une série de frais annexes. Inventaire et conseils pour réduire la facture.

Un crédit se divise en trois éléments distincts. Vous empruntez un capital, sur lequel la banque ajoute un taux d'intérêt mais aussi des...

Lire la suite


Site : https://www.pap.fr

Logiciels de simulation de prêt : la solution pour ...

Sélection logiciels

Logiciels de simulation de prêt : la solution pour négocier votre prêt immobilier à la baisse

Les taux de crédit immobilier sont actuellement bas ! C'est le moment d'acheter une maison ou un appartement, et pour ceux qui sont déjà propriétaires, de renégocier leur prêt immobilier à la baisse. Pour cela plusieurs solutions, faire appel à un courtier, qui pour une...

Lire la suite

Date: 2019-02-13 02:40:31
Site : http://www.logitheque.com

IR - Crédit d'impôt sur les intérêts d'emprunt afférent à ...

Comparer les versions sélectionnées

2014-01-13T14:45:04.000+01:00

IR - Crédit d'impôt sur les intérêts d'emprunt afférent à l'habitation principale - Taux et modalités d'application du crédit d'impôt

I. Taux du crédit d'impôt

(1)

A. Logements anciens, logements rendus habitables, locaux non affectés à usage d'habitation transformés en logement, logements acquis en l'état futur de...

Lire la suite


Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Attaquer la banque qui a vous a consenti un prêt ...

Tweet

TaxRebate.org.uk Flickr

En 2013, grâce à une jurisprudence très favorable au consommateur, une nouvelle spécialité est apparue sur le marché, celle de la contestation des prêts immobiliers contenant des erreurs formelles. Elle a permis de revoir à la baisse le taux d'intérêt de nombre d'emprunts.

Mais, pour limiter l'explosion du contentieux, les juges ont depuis adopté un point...

Lire la suite


Site : http://sosconso.blog.lemonde.fr

Le crédit immobilier en Espagne : la grande question ...

Le crédit immobilier en Espagne : la grande question

29 juin, 2018

L'Espagne se remet de ses émotions fortes avec la précédente crise. Les premiers rayons de soleil sont apparus il y a environ 3-4 ans. En effet, les bonnes affaires sont au rendez-vous et profitent à de nombreux étrangers tels que le public francophone.

Dans cet article, nous allons aborder un sujet qui suscitera grandement...

Lire la suite


Site : https://achetermalinespagne.com

IR – Crédit d'impôt sur les intérêts d'emprunt afférent à ...

IR - Crédit d'impôt sur les intérêts d'emprunt afférent à l'habitation principale

1

L'article 5 de la loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat (n° 2007-1223 du 21 août 2007) , modifié par les articles 13 de la loi de finances pour 2008 (n° 2007-1822 du 24 décembre 2007) , 103 de la loi de finances pour 2009 (n° 2008-1425 du 27 décembre 2008) et 84 de la loi de...

Lire la suite


Site : http://bofip.impots.gouv.fr