Articles sélectionnés pour le thème : societe d epargne et de credit
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Prêt immobilier facile à obtenir : 12 astuces à connaitre
christopher
Prêt immobilier facile à obtenir : 12 astuces à connaitre
Le prêt immobilier est un tout. Outre le taux d'intérêt, ce dernier inclut aussi les garanties, les assurances ainsi que les mensualités établies sur une durée déterminée. Les français s'en servent habituellement pour faire l'acquisition d'un bien immobilier. Toutefois, avant de vous précipiter, il est important de...
Site :
http://immo-investissements.com
PEL 2018 : taux, plafond, fiscalité, les conditions du ...
> Ce qu'il faut retenir
PEL, le principe
Le PEL est un compte d'épargne dont les intérêts cumulés peuvent ouvrir droit à un prêt immobilier . Tout particulier peut ouvrir un PEL, y compris un enfant mineur. Seules exceptions : ne pas détenir de PEL ou de CEL (compte épargne logement) ni de produit associant un PEL . La durée d'un PEL est de 4 ans minimum et de 15 ans maximum. En cas de...
Site :
https://www.toutsurmesfinances.com
SMC | La banque Société Marseillaise de Crédit - RACHAT ...
Le sigle SMC veut juste dire Société Marseillaise de Crédit, La Société Marseillaise de Crédit (SMC) est une banque française appartenant au Crédit du Nord.
Histoire de la SMC :
Après avoir été nationalisée en février 1982, la SMC est privatisée en 1998 et rachetée par le CCF qui devient HSBC France. Vendue en 2008 au Groupe Banque Populaire, elle est rachetée en 2010 par le...
Site :
https://www.rachatcredits.com
Crédit agricole — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Crédit agricole (homonymie) .
Crédit agricole
1920 Création de l'Office national de Crédit agricole,
1945 Création de la Fédération nationale de Crédit agricole,
1991 Le Crédit agricole devient une banque universelle,
2001 Introduction en Bourse de Crédit agricole S.A.,
Dominique Lefebvre (Président de Crédit agricole S.A.)
Philippe Brassac (Directeur...
Date: 2019-02-08 21:54:32
Site :
https://fr.wikipedia.org
La garantie des dépôts bancaires en France : 100.000 euros ...
le mécanisme de résolution bancaire .
La garantie des dépôts bancaires
C'est le Fonds de garantie des dépôts et de résolution (FGDR), institution de droit privé créée en 1999 et gérée par les banques contribuant au fonds, qui est chargé de dédommager les déposants, à la demande de l'instance de régulation du secteur financier, l'ACPR (Autorité de contrôle prudentiel et de...
Site :
https://www.cbanque.com
Thèmes liés : societe francaise d'assurance credit / societe d'assurance credit / societe d assurance credit / societe d epargne et de credit / demande de credit d'investissement bancaire
Crédit immobilier pour acheter au Portugal - ekonomia.fr
Rechercher
Crédit immobilier pour acheter au Portugal
La recherche d'un crédit immobilier pour acheter une maison au Portugal peut se révéler compliquée, mais il existe des solutions, il suffit de savoir frapper à la bonne porte.
Il existe quelques règles à connaître avant d'acheter une maison au Portugal.
Sommaire
Courtier pour crédit immobilier au Portugal
Le Portugal a le vent en...
Site :
https://ekonomia.fr
SOCCA - Société de crédit commercial autochtone
SÉDAC
SOCIÉTÉ D'ÉPARGNE DES AUTOCHTONES DU CANADA
Vous cherchez un produit d'épargne, un financement pour l'achat, la rénovation ou la construction de votre résidence, le démarrage, l'acquisition ou l'expansion d'une entreprise liée à la construction, du soutien pour...
Date: 2019-01-09 19:58:57
Site :
http://www.socca.qc.ca
Thèmes liés : societe de credit commercial autochtone / societe d epargne et de credit / societe de financement d achats a credit / credit pour achat d'entreprise / societe epargne et credit
Les garanties d'un crédit immobilier - Infos et ...
Immobilier
Garanties d'un prêt immobilier : hypothèque, PPD, cautionnement...
Lors d'un achat immobilier, si vous souhaitez bénéficier d'un prêt, la banque demandera généralement des garanties. Elles permettent à l'établissement prêteur de se protéger en cas de défaillance de l'emprunteur. Concrètement, en cas de problèmes, ce dispositif juridique permet aux établissements...
Site :
https://www.cbanque.com
Micro crédit → Trouvez le meilleur micro crédit en (2018 ...
verified_userSimuler
Carte Zero
2 Pour un crédit de 1.000 euros (en utilisation unique) effectué 31 jours avant l'émission de la facture et un règlement du montant aux dates prévues, vous remboursez 35 mensualités de 37,37 euros et une dernière mensualité de 19,47 euros au TAEG de 20,60% (taux débiteur révisable de 18,88%, soit un taux mensuel de 1,57%) pour un montant total dû de...
Site :
https://moneybanker.fr
Crédit sans justificatif : Pret personnel en ligne pas cher
Prêt personnel en ligne : tout sur le crédit sans justificatif
La crise économique qu'a connue le monde il y a environ huit ans a fait des dégâts considérables dans l'ensemble de notre société. Elle a causé des blessures douloureuses dans la vie financière de tous les pays du monde entier que ce soit pour les grandes entreprises ou pour les simples particuliers.
Les insuffisances...
Date: 2019-02-13 02:50:50
Site :
http://www.pretpersonnel101.com
Credit immobilier Strasbourg - creditprox.com
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Site :
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RFPI - bofip.impots.gouv.fr
1. Intérêts des emprunts substitutifs
a. Exclusion de principe
100
Des emprunts peuvent être souscrits pour se substituer aux emprunts contractés pour la construction, l'acquisition, la réparation ou l'amélioration des immeubles productifs de revenus fonciers. Toutefois, dès lors que ces prêts n'ont pas pour objet les opérations ci-dessus mais le remboursement ou le remplacement d'un...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Caution SACCEF : bonne alternative à l'hypothèque
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Vos questions / Nos réponses
KALAND, le 04/02/19 à 15h45
Bonjour,
J'ai vendu mon bien en novembre et souhaite transféré mon prêt sur un nouvel achat d'un bien où nous serons deux à acheter; Mon compagnon ne fait aucun crédit. Nous achetons donc 50/50 mais moi avec le transfert de prêt.
Pouvons nous...
Site :
http://www.cyberpret.com
Acheter sans apport : c'est possible - paruvendu.fr
© Eisenhans
Qu'est-ce qu'un apport personnel ?
C'est la somme dont dispose un acquéreur pour financer une partie de son achat immobilier, le prêt bancaire venant en complément pour payer l'ensemble de l'acquisition.
Cet apport provient de l'épargne personnelle - le cas le plus courant -, d'un héritage, de la revente d'un bien immobilier ou d'un livret d'épargne logement ( En savoir plus...
Site :
https://www.paruvendu.fr
Faire un crédit au Luxembourg: pour investir, financer un ...
A lire aussi : la liste des banques privées au Luxembourg
La solution crédit du FSB
Spécialisée dans le crédit aux particuliers, la SFB est simple, rapide et confidentielle. Son offre va du regroupement de prêts aux prêts hypothécaires, en passant par un crédit pour acheter une nouvelle voiture.
Le prêt personnel
Rares sont en 2013 les belges et les français qui peuvent se passer...
Lexique - FBF - Fédération Bancaire Française
Plus de 700 termes bancaires et financiers sont expliqués, des plus simples aux plus complexes.
Les définitions proposées sont indicatives, elles ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de la FBF.
A
Abandon de créance
L'abandon de créance est la renonciation par un créancier à ses droits sur son débiteur. Cette renonciation peut être totale ou partielle. On parle aussi de...
Date: 2019-02-13 05:08:59
Site :
http://www.fbf.fr
Crédit auto BFM Liberté Société Générale
Voitures collaborateurs
Crédit auto BFM
Des informations sur Crédit auto BFM. Il est important bien préparer votre demande de crédit auto quelque soit l'organisme de prêt ou le constructeur d'automobile ou de moto avec lequel vous comptez vous engager. Le contrat de crédit ou la solution de leasing sont des produits financiers à moyen terme. Biensûr, vous avez tout à y gagner en optant...
Site :
creditauto-moto.com
mathématicien - Metiers Québec
Selon les données de 2015 :
Le salaire moyen en début de carrière était de :
Dans le secteur privé :
22,04 $/heure (35 hres/sem) en moyenne en tant que conseiller(ère) pédagogique en enseignement des mathématiques au sein d'un collège préuniversitaire privé (maîtrise en sciences de l'éducation exigée)
24,30 $/heure (40 hres/sem) au sein des PME (avec un baccalauréat)
26,31...
Date: 2019-01-20 21:53:16
Site :
http://www.metiers-quebec.org
Meilleur Taux Prêt Immobilier 2019, Simulation Prêt ...
Meilleurtaux
Vous avez un projet immobilier ? Un appartement à acheter ? Un studio à acquérir pour le petit dernier qui vient d'avoir son bac et part faire ses études à la capitale ? Ou vous souhaiteriez investir dans la pierre pour assurer votre retraite ? N'hésitez pas solliciter le concours d'une banque ou d'un organisme financier. La réussite de votre investissement dépendra beaucoup...
Site :
https://www.taux.com
Crédit refusé par la banque ou ... - capitaine-credit.com
Crédit » Demande de crédit » Crédit refusé
Une demande de crédit refusé par la banque ou les organismes de crédit, comment faire ?
Un crédit refusé par la banque ou encore un prêt refusé par Cetelem, Sofinco ou n'importe qui d'autre, ça ne fait jamais plaisir. Mais il existe des solutions. Il ne faut pas rester sur un premier échec et remettre en cause définitivement son projet....
Avocat Prêt immobilier, crédit immobilier : quels sont vos ...
Contacter le Médiateur de la consommation
Avocat Prêt immobilier, crédit immobilier : quels sont vos droits ?
Le prêt immobilier ou crédit immobilier est le plus souvent souscrit auprès d'organismes bancaires bien connus du grand-public : la banque postale, Le crédit agricole, la société générale, la BNP, la Caisse d'épargne, le Crédit du nord, le Crédit mutuel ....
Depuis quelques...
Site :
http://www.avocatdunkerque.com
N° 1682 - Rapport de M. Gilles Carrez sur le projet de loi ...
Selon les statistiques de la Banque de France, le taux moyen sur les nouveaux contrats de crédits à la consommation (hors découvert) serait de 6,24% en mars 2004. Entre avril 2003 et mars 2004, le montant cumulé des nouveaux contrats de crédit aux ménages (hors découvert) s'élèverait à 45,9 milliards d'euros.
La mesure proposée par le présent article vise plus particulièrement les...
CSF La Réunion - Crédit Social des Fonctionnaires CSF-DOM
Banque
Obtenir un financement n'est pas une mince affaire. Pour cela, l'équipe Crédit Social vous accompagne dans la recherche d'un prêt dans les meilleures conditions. Des outils de simulation de crédit mais aussi l'assurance-crédit pour ne pas prendre le moindre risque. Un remboursement de vos mensualités en toute sérénité.
CSF La Réunion Adresse, Numéro Téléphone CSF-DOM.FR Rachat...
Site :
credit-social.com
Crédit coopératif — Wikipédia
Cette section contient une ou plusieurs listes et gagnerait à être introduite par une partie rédigée et sourcée, de façon à bien resituer les différents items
(avril 2018)
.
Le Groupe Crédit coopératif a deux origines : la Banque coopérative des associations ouvrières, et la Caisse centrale de crédit coopératif. À leur création, elles étaient destinées à financer les...
Date: 2019-02-08 21:55:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : societe cooperative d'epargne et de credit / credit a la consommation caisse d'epargne / taux credit consommation banque populaire / pret a la consommation caisse d'epargne / taux pret consommation banque populaire
Cetelem | Demande de PRET
Demande de Prêt avec CETELEM
Simulez votre prêt en ligne avec Cetelem.
Actualité sur CETELEM
2 October 2012 19:02:31: Cetelem : crédit, épargne, assurance (vidéo pub) - Cetelem | Crédit | Economie | Les flux RSS sur lecteur-rss.com
Vidéo de la publicité CETELEM Durée: 40secondes Annonceur CETELEM Produit: CREDIT Diffusion : TV Crédit en ligne sur pret.org.dddd PRET: sujets en...
Site :
http://www.demandedepret.com
Maison de crédit : trouver sa société de crédit en ligne ...
Cofinoga est une maison de crédit de BNP Parisbas Personal Finance spécialisée en crédit à la consommation. Depuis 40 ans, la marque distribue une large gamme de solutions de financement aux particuliers pour l'équipement et la réalisation de projets personnels. Elle revendique plus de 3 millions de clients et dispose de 34 agences et quelques centaines de conseillers répartis dans toute...
Site :
http://www.maisondecredit.fr
MODELES DE CAUTION - fbls.net
ayant son siège:
et inscrite au rcs de: sous le numéro:
et renoncer au bénéfice de discussion et de division, pour le paiement de la somme de (lettres et chiffres)
avec les charges, accessoires et intérêts sans oublier éventuellement les pénalités et intérêts de retard, parfaitement déterminés au contrat principal entre le créancier...
Date: 2018-11-02 12:19:39
Site :
http://www.fbls.net
Impôts des personnes physiques – Montants indexés ex. 2018
Impôts des personnes physiques - Montants indexés ex. 2018
Montant exonéré des allocations des pompiers volontaires et des agents volontaires de la Protection civile:
38
- montant limite de la rémunération brute imposable:
38
33.820,00
Montant exonéré des indemnités accordées par l'employeur en remboursement des frais de déplacement du domicile au lieu de...
Site :
https://axiome.expert
Thèmes liés : credit d'impot habitation / credit d impot habitation / credit d'impot pour travaux isolation / calcul du credit d'impot pour travaux / credit d'impot pour travaux en 2018
Actes uniformes - OHADA.com
n ABANDONS DE CRÉANCES
Aides financières consenties par une entreprise à une autre avec laquelle elle est liée par des relations commerciales, financières ou de participation au capital.
Ces opérations à caractère extraordinaire visent à maintenir en activité l'entreprise débitrice ou à préserver les sources d'approvisionnement afin d'assurer la poursuite des relations...
Site :
http://www.ohada.com
PRET PERSONNEL SOFINCO Demande de ... - credit-social.com
PRET PERSONNEL SOFINCO
PRET PERSONNEL SOFINCO CREDIT EN LIGNE Rachat de crédit
PRET PERSONNEL SOFINCO Mon compte SOFINCO Espace Client Demande Prêt personnel en ligne Crédit consommation renouvelable Réserve couleurs Crédit Auto Moto Projets Travaux Déco Rachats de Crédit moins cher SOFINCO Regroupement de crédit.
Pret Personnel SOFINCO Demande de crédit en ligne Groupe Crédit...
Site :
credit-social.com
BIC - Amortissements - Règles de déduction - Éléments ...
BIC - Amortissements - Règles de déduction - Éléments amortissables
I. Éléments corporels
1
La plupart des éléments corporels que comprend l'actif d'une entreprise (bâtiments, mobilier, matériel, outillage, etc.) diminuent de valeur en raison de la vétusté ou de l'usure résultant du temps ou de l'usage. Leur dépréciation constitue une perte réelle qui réduit à due concurrence le...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : taux de credit pour l'achat d'une voiture / credit d'impot pour l'achat d'une voiture / credit pour l'achat d'une voiture / calcul de credit avec tableau d'amortissement / demande de credit pour l'achat d'une voiture
Rachat de crédit simulation regroupement de prêt conso ...
Comment obtenir une restructuration de dettes sans problème ?
Le regroupement de dettes est une solution efficace si on est au bord d'un endettement excessif. Il permet de faciliter la gestion de ses dettes tout en augmentant son pouvoir d'achat. En fait, le premier avantage du rachat de crédit, c'est qu'il s'adapte à tous les profils. Les établissements de crédit peuvent accepter vos...
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT
Société anonyme au capital de 1 310 057 039,52 EUR.
Siège social : 26-28, rue de Madrid, 75008 Paris.
379 502 644 R.C.S. Paris.
Documents comptables annuels.
I. -- Bilan au 31 décembre 2004.
(En euros.)
Créances sur les établissements de crédits
1
Obligations et autres titres à revenu fixe
2
Actions et autres titres à revenu variable
2
Parts...
Date: 2005-06-10 18:56:24
Site :
http://www.journal-officiel.gouv.fr
Aides travaux rénovation : prime énergie, CEE, RGE, ANAH ...
Rénovation énergétique : pour relancer un secteur en crise
Le contexte économique lors des 1ères annonces du plan logement 2013
Le secteur du bâtiment est en crise : chute de 17,9 % des ventes de logements neufs en 2012 avec des perspectives moroses pour 2013 et une crainte de 40 000 suppressions d'emploi en 2013 selon les fédérations patronales.
Les précédentes mesures pour relancer la...
Date: 2019-02-12 21:41:21
Site :
http://www.immobilierecologique.fr
Devis credit habitation,comparatif et simulation pret ...
Devis credit habitation,comparatif et simulation pret habitation.
Obtenir un devis pret habitation en ligne, faire une simulation emprunt habitation ou un comparatif credit habitation, c'est ce que vous permet notre site: http://habitation.simulation-credit-devis.net/
Demander un devis credit habitation permettra de connaître le montant du pret habitation dont vous pouvez prétendre, de...
Site :
http://habitation.simulation-credit-devis.net
Meilleurs Taux, Crédit Rapide Sans Justificatif, Prêt ...
Tous proposent des simulations en ligne et vous accompagnent dans vos recherches. Comparez les TAEG (Taux Annuel Effectif Global) pratiqués : ils peuvent considérablement varier d'un organisme à l'autre. Choisissez l'offre qui s'adaptera à votre budget et trouvez l'organisme qui vous proposera les meilleures conditions : choix de la date de prélèvement, gestion de vos mensualités,...
Site :
https://www.taux.com
Banque en ligne - Guide d'achat - UFC-Que Choisir
Les banques en ligne sont réputées proposer des services gratuits, mais bon nombre d'opérations ou demandes particulières sont facturées. Vérifiez bien leur tarif.
Les services gratuits
L'argument séduction des banques en ligne est d'abord et avant tout de proposer certains services qui ne coûtent pas un centime d'euro. La plupart ne facturent pas les opérations en ligne, de frais de...
Site :
https://www.quechoisir.org
Mon comptes Banque SMC – www.smc.fr - Aide en ligne
Voir le numéro de téléphone
La Société Marseillaise de Crédit (SMC) est une banque qui propose principalement des services d'épargne, de crédit et d'assurances à sa clientèle. Ses différents produits sont accessibles sur sa banque net www.smc.fr. En outre, le site permet également aux clients de se connecter à leurs comptes en ligne et d'effectuer quelques opérations bancaires à distance.
Accéder à mon compte
Pour...
Site :
http://www.mon-compte-banque.fr
Thèmes liés : societe marseillaise de credit mon compte en ligne / societe marseillaise de credit en ligne / societe marseillaise de credit assurance / societe d epargne et de credit / societe marseillaise credit
Rachat de crédit information banques et organismes
Rachat crédit info
Quels sont les types de prêts bancaires ?
Quels sont les types de prêts bancaires ? Il existe plusieurs types de prêts bancaires dont : - le prêt perso affecté ou non affecté. Le premier sert uniquement dans la réalisation du projet pour lequel il a été demandé, contrairement au crédit non affecté que le souscripteur peut utiliser à n'importe quelle fin. Dans...
Site :
https://www.rachat-credit-info.com
Cetelem crédit aux particuliers et professionnels
Cételem crédit aux particuliers et professionnels Fiscalité Automobile 2017-12-02T17:11:22+00:00
Cetelem : N° 1 français et européen du crédit aux particuliers
Créée en 1953, Cetelem, filiale de BNP Paribas , sous le nom de BNP Paribas Personal Finance, est le leader européen du crédit à la consommation avec une gamme complète de solutions liée à la gestion des finances...
rachat-credit-info.com
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Quels sont les types de prêts bancaires ?
Quels sont les types de prêts bancaires ? Il existe plusieurs types de prêts bancaires dont : - le prêt perso affecté ou non affecté. Le premier sert uniquement dans la réalisation du projet pour lequel il a été demandé, contrairement au crédit non affecté que le souscripteur peut utiliser à n'importe quelle fin. Dans...
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https://rachat-credit-info.com
Loi de finances 2018 : mesures et dates du PLF 2018
Loi de finances 2018 : mesures et dates du PLF 2018
Loi de finances 2018 : mesures et dates du PLF 2018
Mis à jour : 28 septembre 2018
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La loi de finances pour 2018 (LFI 2018) acte nombre d'engagements pris par le candidat Macron pendant sa campagne, avant son élection à l'Elysée. Tour d'horizon des mesures fiscales et autres dispositions du Budget de la France en faveur ou au...
Éthique et Crédit Coopératif : de la com surtout - Monnaie ...
Le Postillon est un journal local à Grenoble . Le Postillon, comme plein de gens à la recherche d'une banque « moins pire », a choisi d'ouvrir un compte au Crédit coopératif. En effet, cette banque se présente comme la banque de la coopération et de la solidarité, et qui plus est elle propose des placements éthiques. Super !
C'est alors qu'est venue au journalistes du Postillon...
Date: 2019-02-13 03:19:19
Site :
http://www.passerelleco.info
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Comment faire un prêt étudiant sans caution?
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Le prêt étudiant sans caution
Aujourd'hui encore, les études restent un privilège en raison de leur coût. C'est pourquoi la plupart des étudiants recourent au prêt étudiant. Pourtant, ils ne disposent pas tous des garanties suffisantes pour décrocher un tel crédit. Le prêt étudiant sans caution peut apparaitre alors comme une solution.
Intérêt du prêt étudiant sans...
Site :
https://moneybanker.fr
Crédit immobilier sans apport ; comment obtenir un crédit ...
Publié le 10/10/2018, dans Guides du Crédit Immobilier
Guide : comment obtenir un crédit immobilier sans apport - le crédit à 100 ou 110%
Vous voulez acheter votre premier appartement mais vous n'avez pas d'apport personnel pour emprunter.
Sachez que les portes d'un crédit bancaire ne vous sont pas totalement fermées pour peu que vous présentiez un dossier solide et que vous apportiez...
Société générale de banques en Côte d'Ivoire — Wikipédia
Société générale de banques en Côte d'Ivoire
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
modifier - modifier le code - voir wikidata
Société Générale Côte d'Ivoire (SG CI) a été fondée en 1962 avec la participation de l'État et de plusieurs partenaires financiers internationaux. En 2014, elle se place 22e des banques d' Afrique de l'Ouest [2] (et 1re banque ivoirienne) [...
Date: 2019-02-08 22:01:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : societe d epargne et de credit / societe generale credit entreprise / credit a la societe general / conseil d'administration credit suisse / conseil d administration credit
www.credit-du-nord.fr Banque Crédit du Nord Mon compte en ...
Banque Crédit du Nord Mon compte en ligne - www.credit-du-nord.fr
par Julien o
o 4 Commentaires
La Banque Crédit du Nord est l'une des trois filiales de banque de détail du groupe bancaire Société Générale avec Boursorama et le réseau d'agences Société Générale. Le Crédit du Nord s'adresse aussi bien aux particuliers, qu'aux professionnels et entreprises. La banque en ligne...
Site :
https://www.votre-espace-client.fr
Thèmes liés : banque en ligne credit du nord / societe generale filiale credit du nord / societe generale credit du nord / credit du nord societe marseillaise / credit du nord societe
Prêt Fonctionnaire | Banque Française Mutualiste (BFM ...
Prêt Fonctionnaire
Prêt fonctionnaire
Pour les fonctionnaires souhaitant contracter un crédit à taux intéressant pour financer un projet (immobilier, études, etc.), la Banque Française Mutualiste (BFM) propose une offre dédiée assortie de conditions tarifaires attractives. La Banque Française Mutualiste a été créée par des mutuelles de la Fonction publique, pour permettre aux...
Site :
https://www.bfm.fr
Toutes les questions sur les SCI - statutsdesci.com
commentmonteruneSCI.com
Actes de commerce interdits avec une SCI
Une SCI classique (dont les statuts mentionnent gestion, exploitation par bail et toutes opérations financières mobilières ou immobilières) peut-elle facturer des honoraires et prestations de services à une autre société (SARL) ?
NON, elle ne le peut pas : une SCI a un but civil, et ne...
Site :
http://www.statutsdesci.com